\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?<\/h1>\r\nIntroduction<\/h3>\r\nL'\u00e9mergence rapide de l'intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l'\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d'auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d'inqui\u00e9tude. Elle offre l'acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d'inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :\r\nLa paralysie due \u00e0 l'incertitude juridique.<\/h3>\r\nLe probl\u00e8me central n'est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d'auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.\r\nLa crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\r\nCette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d'auteur \u00e9rode la confiance dans l'ensemble de l'\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n'est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m'effor\u00e7ant de faire ce qu'il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m'expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb\r\n\r\nCet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l'utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s'engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s'appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.\r\n\r\n\u00c0 l'heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l'ouverture dans l'\u00e9ducation. L'\u00e9volution du paysage du droit d'auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l'IA, s'aligne sur les doctrines d'utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l'\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d'auteur.\r\nLe paysage juridique : refus de la protection du droit d'auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA<\/h3>\r\nUn consensus s'est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d'auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l'IA, car le droit d'auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d'auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d'un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d'auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l'Union europ\u00e9enne dans l'AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.\r\nCollaboration entre l'homme et l'IA : la zone grise<\/h3>\r\nUne ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l'IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d'\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d'interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d'auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d'une s\u00e9lection rapide, d'un raffinement it\u00e9ratif ou d'une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l'auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d'auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.\r\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\r\nDans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d'auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d'une partie substantielle d'une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.\r\n\r\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d'utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.\r\n\r\nDans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l'UE), la libert\u00e9 d'utiliser du contenu d\u00e9coule d'exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l'enseignement et la recherche<\/a>.\r\nControverses relatives aux donn\u00e9es d'entra\u00eenement<\/h3>\r\nL\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.\r\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\r\nLes grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.\r\n\r\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.\r\nConclusion<\/h3>\r\nLa trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.\r\n\r\nTout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a>\r\n\r\n[caption id=\"\" align=\"aligncenter\" width=\"250\"]![\"\"](\"https:\/\/chaireunescorelia.univ-nantes.fr\/wp-content\/uploads\/sites\/98\/2026\/03\/250px-Copyvio_icon.svg_.png\")
Red x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.[\/caption]\r\n\r\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.\r\n\r\nCependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.\r\n\r\nEn fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.\r\n\r\n
\r\n\r\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\r\n\r\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.\r\n\r\nRory McGreal<\/strong><\/p>\r\n\r\n<\/header>\r\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l'enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l'Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l'IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l'OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d'articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\r\n<\/div>\r\n","rendered":"![\"\"](\"https:\/\/chaireunescorelia.univ-nantes.fr\/wp-content\/uploads\/sites\/98\/2026\/03\/Shadowschaser-for-Fine-Acts_social_media_Facebook-682x1024.jpg\" "\\"l\u00e9galit\u00e9-blog\\"")
\u00ab Read Before You Share \u00bb<\/a> de Shadowchaser pour Fine Acts\u2014 licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.<\/figcaption><\/figure>\nLe plus grand partageur connu est peut-\u00eatre Robin des Bois. Mais c\u2019\u00e9tait aussi un hors-la-loi. Il est donc assez normal que nous soyons tous et toutes inquiet\u00b7es aujourd\u2019hui \u00e0 l\u2019heure de partager. Qu\u2019en est-il vraiment ? Quand ai-je le droit de partager ? Et surtout\u2026 qu\u2019est-ce qui change avec l\u2019IA ? Ce sont les questions abord\u00e9es par Rory McGreal (Universit\u00e9 d\u2019Athabasca, Canada) dans le sujet d\u2019aujourd\u2019hui.<\/em>
\n<\/p>\nCet article a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit originellement en anglais. Cette traduction IA au fran\u00e7ais a \u00e9t\u00e9 relue et corrig\u00e9e par l’\u00e9quipe de la Chaire. On trouvera la version originale sur le site https:\/\/unitwin-unoe.org\/partager-est-un-defi\/<\/a> ou https:\/\/euniwell-open-education.univ-nantes.fr\/<\/a>.<\/em><\/p>\n\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA ?<\/h1>\nIntroduction<\/h3>\n
L’\u00e9mergence rapide de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l’\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d’inqui\u00e9tude. Elle offre l’acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d’inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :<\/p>\n
La paralysie due \u00e0 l’incertitude juridique.<\/h3>\n
Le probl\u00e8me central n’est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d’auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.<\/p>\n
La crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\n
Cette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur \u00e9rode la confiance dans l’ensemble de l’\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n’est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m’effor\u00e7ant de faire ce qu’il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m’expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n
Cet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l’utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s’engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s’appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.<\/p>\n
\u00c0 l’heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l’ouverture dans l’\u00e9ducation. L’\u00e9volution du paysage du droit d’auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, s’aligne sur les doctrines d’utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l’\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d’auteur.<\/p>\n
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d’auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA<\/h3>\n
Un consensus s’est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d’auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, car le droit d’auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d’auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d’un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d’auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l’Union europ\u00e9enne dans l’AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.<\/p>\nCollaboration entre l’homme et l’IA : la zone grise<\/h3>\n
Une ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l’IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d’\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d’interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d’auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d’une s\u00e9lection rapide, d’un raffinement it\u00e9ratif ou d’une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d’auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.<\/p>\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\n
Dans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d’auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d’une partie substantielle d’une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d’utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.<\/p>\n
Dans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l’UE), la libert\u00e9 d’utiliser du contenu d\u00e9coule d’exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l’enseignement et la recherche<\/a>.<\/p>\nControverses relatives aux donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n
L\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.<\/p>\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\n
Les grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.<\/p>\n
Conclusion<\/h3>\n
La trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.<\/p>\n
Tout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a><\/p>\nRed x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.<\/figcaption><\/figure>\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.<\/p>\n
Cependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.<\/p>\n
En fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.<\/p>\n
\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.<\/p>\n\n\nRory McGreal<\/strong><\/p>\n<\/header>\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l’enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l’Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l’IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l’OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d’articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\n<\/div>\n<\/p>\n","protected":false},"author":3,"menu_order":4,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":33,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":729,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions\/729"}],"part":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=29"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=29"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=29"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
La paralysie due \u00e0 l'incertitude juridique.<\/h3>\r\nLe probl\u00e8me central n'est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d'auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.\r\nLa crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\r\nCette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d'auteur \u00e9rode la confiance dans l'ensemble de l'\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n'est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m'effor\u00e7ant de faire ce qu'il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m'expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb\r\n\r\nCet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l'utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s'engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s'appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.\r\n\r\n\u00c0 l'heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l'ouverture dans l'\u00e9ducation. L'\u00e9volution du paysage du droit d'auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l'IA, s'aligne sur les doctrines d'utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l'\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d'auteur.\r\nLe paysage juridique : refus de la protection du droit d'auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA<\/h3>\r\nUn consensus s'est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d'auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l'IA, car le droit d'auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d'auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d'un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d'auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l'Union europ\u00e9enne dans l'AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.\r\nCollaboration entre l'homme et l'IA : la zone grise<\/h3>\r\nUne ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l'IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d'\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d'interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d'auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d'une s\u00e9lection rapide, d'un raffinement it\u00e9ratif ou d'une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l'auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d'auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.\r\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\r\nDans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d'auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d'une partie substantielle d'une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.\r\n\r\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d'utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.\r\n\r\nDans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l'UE), la libert\u00e9 d'utiliser du contenu d\u00e9coule d'exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l'enseignement et la recherche<\/a>.\r\nControverses relatives aux donn\u00e9es d'entra\u00eenement<\/h3>\r\nL\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.\r\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\r\nLes grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.\r\n\r\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.\r\nConclusion<\/h3>\r\nLa trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.\r\n\r\nTout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a>\r\n\r\n[caption id=\"\" align=\"aligncenter\" width=\"250\"]
Red x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.[\/caption]\r\n\r\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.\r\n\r\nCependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.\r\n\r\nEn fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.\r\n\r\n
\r\n\r\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\r\n\r\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.\r\n\r\nRory McGreal<\/strong><\/p>\r\n\r\n<\/header>\r\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l'enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l'Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l'IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l'OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d'articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\r\n<\/div>\r\n","rendered":"\u00ab Read Before You Share \u00bb<\/a> de Shadowchaser pour Fine Acts\u2014 licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.<\/figcaption><\/figure>\nLe plus grand partageur connu est peut-\u00eatre Robin des Bois. Mais c\u2019\u00e9tait aussi un hors-la-loi. Il est donc assez normal que nous soyons tous et toutes inquiet\u00b7es aujourd\u2019hui \u00e0 l\u2019heure de partager. Qu\u2019en est-il vraiment ? Quand ai-je le droit de partager ? Et surtout\u2026 qu\u2019est-ce qui change avec l\u2019IA ? Ce sont les questions abord\u00e9es par Rory McGreal (Universit\u00e9 d\u2019Athabasca, Canada) dans le sujet d\u2019aujourd\u2019hui.<\/em>
\n<\/p>\nCet article a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit originellement en anglais. Cette traduction IA au fran\u00e7ais a \u00e9t\u00e9 relue et corrig\u00e9e par l’\u00e9quipe de la Chaire. On trouvera la version originale sur le site https:\/\/unitwin-unoe.org\/partager-est-un-defi\/<\/a> ou https:\/\/euniwell-open-education.univ-nantes.fr\/<\/a>.<\/em><\/p>\n\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA ?<\/h1>\nIntroduction<\/h3>\n
L’\u00e9mergence rapide de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l’\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d’inqui\u00e9tude. Elle offre l’acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d’inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :<\/p>\n
La paralysie due \u00e0 l’incertitude juridique.<\/h3>\n
Le probl\u00e8me central n’est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d’auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.<\/p>\n
La crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\n
Cette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur \u00e9rode la confiance dans l’ensemble de l’\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n’est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m’effor\u00e7ant de faire ce qu’il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m’expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n
Cet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l’utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s’engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s’appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.<\/p>\n
\u00c0 l’heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l’ouverture dans l’\u00e9ducation. L’\u00e9volution du paysage du droit d’auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, s’aligne sur les doctrines d’utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l’\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d’auteur.<\/p>\n
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d’auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA<\/h3>\n
Un consensus s’est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d’auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, car le droit d’auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d’auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d’un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d’auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l’Union europ\u00e9enne dans l’AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.<\/p>\nCollaboration entre l’homme et l’IA : la zone grise<\/h3>\n
Une ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l’IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d’\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d’interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d’auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d’une s\u00e9lection rapide, d’un raffinement it\u00e9ratif ou d’une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d’auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.<\/p>\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\n
Dans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d’auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d’une partie substantielle d’une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d’utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.<\/p>\n
Dans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l’UE), la libert\u00e9 d’utiliser du contenu d\u00e9coule d’exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l’enseignement et la recherche<\/a>.<\/p>\nControverses relatives aux donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n
L\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.<\/p>\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\n
Les grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.<\/p>\n
Conclusion<\/h3>\n
La trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.<\/p>\n
Tout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a><\/p>\nRed x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.<\/figcaption><\/figure>\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.<\/p>\n
Cependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.<\/p>\n
En fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.<\/p>\n
\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.<\/p>\n\n\nRory McGreal<\/strong><\/p>\n<\/header>\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l’enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l’Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l’IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l’OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d’articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\n<\/div>\n<\/p>\n","protected":false},"author":3,"menu_order":4,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":33,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":729,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions\/729"}],"part":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=29"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=29"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=29"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d'auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA<\/h3>\r\nUn consensus s'est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d'auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l'IA, car le droit d'auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d'auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d'un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d'auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l'Union europ\u00e9enne dans l'AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.\r\nCollaboration entre l'homme et l'IA : la zone grise<\/h3>\r\nUne ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l'IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d'\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d'interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d'auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d'une s\u00e9lection rapide, d'un raffinement it\u00e9ratif ou d'une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l'auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d'auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.\r\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\r\nDans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d'auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d'une partie substantielle d'une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.\r\n\r\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d'utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.\r\n\r\nDans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l'UE), la libert\u00e9 d'utiliser du contenu d\u00e9coule d'exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l'enseignement et la recherche<\/a>.\r\nControverses relatives aux donn\u00e9es d'entra\u00eenement<\/h3>\r\nL\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.\r\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\r\nLes grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.\r\n\r\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.\r\nConclusion<\/h3>\r\nLa trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.\r\n\r\nTout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a>\r\n\r\n[caption id=\"\" align=\"aligncenter\" width=\"250\"]
Red x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.[\/caption]\r\n\r\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.\r\n\r\nCependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.\r\n\r\nEn fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.\r\n\r\n
\r\n\r\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\r\n\r\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.\r\n\r\nRory McGreal<\/strong><\/p>\r\n\r\n<\/header>\r\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l'enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l'Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l'IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l'OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d'articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\r\n<\/div>\r\n","rendered":"\u00ab Read Before You Share \u00bb<\/a> de Shadowchaser pour Fine Acts\u2014 licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.<\/figcaption><\/figure>\nLe plus grand partageur connu est peut-\u00eatre Robin des Bois. Mais c\u2019\u00e9tait aussi un hors-la-loi. Il est donc assez normal que nous soyons tous et toutes inquiet\u00b7es aujourd\u2019hui \u00e0 l\u2019heure de partager. Qu\u2019en est-il vraiment ? Quand ai-je le droit de partager ? Et surtout\u2026 qu\u2019est-ce qui change avec l\u2019IA ? Ce sont les questions abord\u00e9es par Rory McGreal (Universit\u00e9 d\u2019Athabasca, Canada) dans le sujet d\u2019aujourd\u2019hui.<\/em>
\n<\/p>\nCet article a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit originellement en anglais. Cette traduction IA au fran\u00e7ais a \u00e9t\u00e9 relue et corrig\u00e9e par l’\u00e9quipe de la Chaire. On trouvera la version originale sur le site https:\/\/unitwin-unoe.org\/partager-est-un-defi\/<\/a> ou https:\/\/euniwell-open-education.univ-nantes.fr\/<\/a>.<\/em><\/p>\n\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA ?<\/h1>\nIntroduction<\/h3>\n
L’\u00e9mergence rapide de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l’\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d’inqui\u00e9tude. Elle offre l’acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d’inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :<\/p>\n
La paralysie due \u00e0 l’incertitude juridique.<\/h3>\n
Le probl\u00e8me central n’est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d’auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.<\/p>\n
La crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\n
Cette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur \u00e9rode la confiance dans l’ensemble de l’\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n’est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m’effor\u00e7ant de faire ce qu’il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m’expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n
Cet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l’utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s’engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s’appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.<\/p>\n
\u00c0 l’heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l’ouverture dans l’\u00e9ducation. L’\u00e9volution du paysage du droit d’auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, s’aligne sur les doctrines d’utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l’\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d’auteur.<\/p>\n
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d’auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA<\/h3>\n
Un consensus s’est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d’auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, car le droit d’auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d’auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d’un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d’auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l’Union europ\u00e9enne dans l’AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.<\/p>\nCollaboration entre l’homme et l’IA : la zone grise<\/h3>\n
Une ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l’IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d’\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d’interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d’auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d’une s\u00e9lection rapide, d’un raffinement it\u00e9ratif ou d’une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d’auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.<\/p>\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\n
Dans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d’auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d’une partie substantielle d’une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d’utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.<\/p>\n
Dans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l’UE), la libert\u00e9 d’utiliser du contenu d\u00e9coule d’exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l’enseignement et la recherche<\/a>.<\/p>\nControverses relatives aux donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n
L\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.<\/p>\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\n
Les grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.<\/p>\n
Conclusion<\/h3>\n
La trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.<\/p>\n
Tout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a><\/p>\nRed x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.<\/figcaption><\/figure>\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.<\/p>\n
Cependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.<\/p>\n
En fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.<\/p>\n
\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.<\/p>\n\n\nRory McGreal<\/strong><\/p>\n<\/header>\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l’enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l’Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l’IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l’OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d’articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\n<\/div>\n<\/p>\n","protected":false},"author":3,"menu_order":4,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":33,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":729,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions\/729"}],"part":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=29"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=29"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=29"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Contribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\r\nDans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d'auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d'une partie substantielle d'une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.\r\n\r\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d'utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.\r\n\r\nDans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l'UE), la libert\u00e9 d'utiliser du contenu d\u00e9coule d'exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l'enseignement et la recherche<\/a>.\r\nControverses relatives aux donn\u00e9es d'entra\u00eenement<\/h3>\r\nL\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.\r\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\r\nLes grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.\r\n\r\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.\r\nConclusion<\/h3>\r\nLa trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.\r\n\r\nTout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a>\r\n\r\n[caption id=\"\" align=\"aligncenter\" width=\"250\"]
Red x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.[\/caption]\r\n\r\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.\r\n\r\nCependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.\r\n\r\nEn fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.\r\n\r\n
\r\n\r\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\r\n\r\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.\r\n\r\nRory McGreal<\/strong><\/p>\r\n\r\n<\/header>\r\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l'enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l'Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l'IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l'OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d'articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\r\n<\/div>\r\n","rendered":"\u00ab Read Before You Share \u00bb<\/a> de Shadowchaser pour Fine Acts\u2014 licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.<\/figcaption><\/figure>\nLe plus grand partageur connu est peut-\u00eatre Robin des Bois. Mais c\u2019\u00e9tait aussi un hors-la-loi. Il est donc assez normal que nous soyons tous et toutes inquiet\u00b7es aujourd\u2019hui \u00e0 l\u2019heure de partager. Qu\u2019en est-il vraiment ? Quand ai-je le droit de partager ? Et surtout\u2026 qu\u2019est-ce qui change avec l\u2019IA ? Ce sont les questions abord\u00e9es par Rory McGreal (Universit\u00e9 d\u2019Athabasca, Canada) dans le sujet d\u2019aujourd\u2019hui.<\/em>
\n<\/p>\nCet article a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit originellement en anglais. Cette traduction IA au fran\u00e7ais a \u00e9t\u00e9 relue et corrig\u00e9e par l’\u00e9quipe de la Chaire. On trouvera la version originale sur le site https:\/\/unitwin-unoe.org\/partager-est-un-defi\/<\/a> ou https:\/\/euniwell-open-education.univ-nantes.fr\/<\/a>.<\/em><\/p>\n\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA ?<\/h1>\nIntroduction<\/h3>\n
L’\u00e9mergence rapide de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l’\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d’inqui\u00e9tude. Elle offre l’acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d’inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :<\/p>\n
La paralysie due \u00e0 l’incertitude juridique.<\/h3>\n
Le probl\u00e8me central n’est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d’auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.<\/p>\n
La crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\n
Cette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur \u00e9rode la confiance dans l’ensemble de l’\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n’est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m’effor\u00e7ant de faire ce qu’il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m’expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n
Cet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l’utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s’engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s’appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.<\/p>\n
\u00c0 l’heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l’ouverture dans l’\u00e9ducation. L’\u00e9volution du paysage du droit d’auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, s’aligne sur les doctrines d’utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l’\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d’auteur.<\/p>\n
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d’auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA<\/h3>\n
Un consensus s’est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d’auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, car le droit d’auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d’auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d’un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d’auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l’Union europ\u00e9enne dans l’AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.<\/p>\nCollaboration entre l’homme et l’IA : la zone grise<\/h3>\n
Une ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l’IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d’\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d’interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d’auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d’une s\u00e9lection rapide, d’un raffinement it\u00e9ratif ou d’une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d’auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.<\/p>\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\n
Dans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d’auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d’une partie substantielle d’une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d’utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.<\/p>\n
Dans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l’UE), la libert\u00e9 d’utiliser du contenu d\u00e9coule d’exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l’enseignement et la recherche<\/a>.<\/p>\nControverses relatives aux donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n
L\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.<\/p>\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\n
Les grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.<\/p>\n
Conclusion<\/h3>\n
La trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.<\/p>\n
Tout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a><\/p>\nRed x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.<\/figcaption><\/figure>\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.<\/p>\n
Cependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.<\/p>\n
En fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.<\/p>\n
\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.<\/p>\n\n\nRory McGreal<\/strong><\/p>\n<\/header>\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l’enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l’Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l’IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l’OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d’articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\n<\/div>\n<\/p>\n","protected":false},"author":3,"menu_order":4,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":33,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":729,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions\/729"}],"part":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=29"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=29"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=29"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Paternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\r\nLes grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.\r\n\r\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.\r\nConclusion<\/h3>\r\nLa trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.\r\n\r\nTout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a>\r\n\r\n[caption id=\"\" align=\"aligncenter\" width=\"250\"]
Red x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.[\/caption]\r\n\r\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.\r\n\r\nCependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.\r\n\r\nEn fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.\r\n\r\n
\r\n\r\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\r\n\r\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.\r\n\r\nRory McGreal<\/strong><\/p>\r\n\r\n<\/header>\r\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l'enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l'Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l'IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l'OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d'articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\r\n<\/div>\r\n","rendered":"\u00ab Read Before You Share \u00bb<\/a> de Shadowchaser pour Fine Acts\u2014 licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0.<\/figcaption><\/figure>\nLe plus grand partageur connu est peut-\u00eatre Robin des Bois. Mais c\u2019\u00e9tait aussi un hors-la-loi. Il est donc assez normal que nous soyons tous et toutes inquiet\u00b7es aujourd\u2019hui \u00e0 l\u2019heure de partager. Qu\u2019en est-il vraiment ? Quand ai-je le droit de partager ? Et surtout\u2026 qu\u2019est-ce qui change avec l\u2019IA ? Ce sont les questions abord\u00e9es par Rory McGreal (Universit\u00e9 d\u2019Athabasca, Canada) dans le sujet d\u2019aujourd\u2019hui.<\/em>
\n<\/p>\nCet article a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit originellement en anglais. Cette traduction IA au fran\u00e7ais a \u00e9t\u00e9 relue et corrig\u00e9e par l’\u00e9quipe de la Chaire. On trouvera la version originale sur le site https:\/\/unitwin-unoe.org\/partager-est-un-defi\/<\/a> ou https:\/\/euniwell-open-education.univ-nantes.fr\/<\/a>.<\/em><\/p>\n\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA ?<\/h1>\nIntroduction<\/h3>\n
L’\u00e9mergence rapide de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l’\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d’inqui\u00e9tude. Elle offre l’acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d’inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :<\/p>\n
La paralysie due \u00e0 l’incertitude juridique.<\/h3>\n
Le probl\u00e8me central n’est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d’auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.<\/p>\n
La crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\n
Cette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur \u00e9rode la confiance dans l’ensemble de l’\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n’est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m’effor\u00e7ant de faire ce qu’il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m’expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n
Cet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l’utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s’engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s’appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.<\/p>\n
\u00c0 l’heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l’ouverture dans l’\u00e9ducation. L’\u00e9volution du paysage du droit d’auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, s’aligne sur les doctrines d’utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l’\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d’auteur.<\/p>\n
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d’auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA<\/h3>\n
Un consensus s’est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d’auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, car le droit d’auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d’auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d’un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d’auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l’Union europ\u00e9enne dans l’AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.<\/p>\nCollaboration entre l’homme et l’IA : la zone grise<\/h3>\n
Une ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l’IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d’\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d’interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d’auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d’une s\u00e9lection rapide, d’un raffinement it\u00e9ratif ou d’une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d’auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.<\/p>\nContribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\n
Dans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d’auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d’une partie substantielle d’une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\nLes utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d’utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.<\/p>\n
Dans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l’UE), la libert\u00e9 d’utiliser du contenu d\u00e9coule d’exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l’enseignement et la recherche<\/a>.<\/p>\nControverses relatives aux donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n
L\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.<\/p>\nPaternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\n
Les grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\nL\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.<\/p>\n
Conclusion<\/h3>\n
La trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.<\/p>\n
Tout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a><\/p>\nRed x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.<\/figcaption><\/figure>\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.<\/p>\n
Cependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.<\/p>\n
En fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.<\/p>\n
\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.<\/p>\n\n\nRory McGreal<\/strong><\/p>\n<\/header>\nLe professeur Rory McGreal<\/strong> est titulaire de la chaire UNESCO\/Conseil international pour l’enseignement ouvert et \u00e0 distance en ressources \u00e9ducatives libres (REL) \u00e0 l’Universit\u00e9 Athabasca, au Canada. Il est r\u00e9dacteur en chef de l’IRRODL, la revue en libre acc\u00e8s la mieux class\u00e9e dans le domaine des technologies \u00e9ducatives. Il est \u00e9galement le fondateur de l’OER Knowledge Cloud, un r\u00e9pertoire d’articles sur les REL. Il a re\u00e7u plusieurs prix internationaux et a fait des pr\u00e9sentations lors de conf\u00e9rences dans plus de 60 pays.<\/div>\n<\/div>\n<\/p>\n","protected":false},"author":3,"menu_order":4,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":33,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":729,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions\/729"}],"part":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=29"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=29"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=29"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Red x.svg: unknownControl copyright icon.svg: Xanderderivative work Fr\u00e9d\u00e9ric MICHEL, CC BY-SA 3.0<\/a>, via Wikimedia Commons.[\/caption]\r\n\r\nDeuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.\r\n\r\nCependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.\r\n\r\nEn fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.\r\n\r\n
\r\n\r\nNote de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.\r\n\r\nNote du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.\r\n
Rory McGreal<\/strong><\/p>\r\n\r\n<\/header>\r\n Le plus grand partageur connu est peut-\u00eatre Robin des Bois. Mais c\u2019\u00e9tait aussi un hors-la-loi. Il est donc assez normal que nous soyons tous et toutes inquiet\u00b7es aujourd\u2019hui \u00e0 l\u2019heure de partager. Qu\u2019en est-il vraiment ? Quand ai-je le droit de partager ? Et surtout\u2026 qu\u2019est-ce qui change avec l\u2019IA ? Ce sont les questions abord\u00e9es par Rory McGreal (Universit\u00e9 d\u2019Athabasca, Canada) dans le sujet d\u2019aujourd\u2019hui.<\/em> Cet article a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit originellement en anglais. Cette traduction IA au fran\u00e7ais a \u00e9t\u00e9 relue et corrig\u00e9e par l’\u00e9quipe de la Chaire. On trouvera la version originale sur le site https:\/\/unitwin-unoe.org\/partager-est-un-defi\/<\/a> ou https:\/\/euniwell-open-education.univ-nantes.fr\/<\/a>.<\/em><\/p>\n L’\u00e9mergence rapide de l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative a suscit\u00e9 de profonds d\u00e9bats juridiques et \u00e9thiques dans le domaine de l’\u00e9ducation ouverte et en ligne. Au c\u0153ur de ces d\u00e9bats se trouve une question cruciale : \u00e0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA, et est-il prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur\u00a0? Pour les \u00e9ducateurs et les d\u00e9veloppeurs de contenu, l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sente \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 remarquable et une source importante d’inqui\u00e9tude. Elle offre l’acc\u00e8s \u00e0 une vaste base commune de mat\u00e9riel num\u00e9rique pouvant servir d’inspiration et \u00eatre utilis\u00e9, mais beaucoup ont le sentiment de naviguer dans un champ de mines juridique sans aucune aide. Cette incertitude freine la collaboration et le partage, principalement en raison de deux pr\u00e9occupations paralysantes :<\/p>\n Le probl\u00e8me central n’est pas une r\u00e9ticence \u00e0 partager, mais un manque fondamental de compr\u00e9hension juridique accessible. Les lois complexes sur le droit d’auteur et les conditions de licence nuanc\u00e9es sont souvent per\u00e7ues comme un langage juridique exclusif. Cela favorise un climat de peur, dans lequel les \u00e9ducateurs se soucient moins de savoir comment partager de mani\u00e8re responsable et sont davantage pr\u00e9occup\u00e9s par la crainte de commettre une erreur juridique co\u00fbteuse. En bref, les \u00e9ducateurs veulent participer, mais sont terrifi\u00e9s par le \u00ab et si \u00bb.<\/p>\n Cette crainte est aggrav\u00e9e par une prise de conscience croissante de la contamination des sources. Le probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du reconditionnement et de la r\u00e9attribution de licence \u00ab gratuite \u00bb de mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur \u00e9rode la confiance dans l’ensemble de l’\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Si la licence attach\u00e9e \u00e0 une \u0153uvre n’est pas fiable, comment peut-elle \u00eatre utilis\u00e9e en toute s\u00e9curit\u00e9 ? Cela conduit \u00e0 la question d\u00e9bilitante suivante\u00a0: \u00ab En m’effor\u00e7ant de faire ce qu’il faut en utilisant du mat\u00e9riel partag\u00e9, m’expose-je en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un risque injustifi\u00e9 ? \u00bb<\/p>\n Cet article aborde directement ces probl\u00e8mes interd\u00e9pendants. Nous allons au-del\u00e0 des conseils g\u00e9n\u00e9riques pour r\u00e9pondre aux appr\u00e9hensions sp\u00e9cifiques qui freinent les cr\u00e9ateurs. Notre objectif est de d\u00e9mystifier le paysage juridique, de fournir des informations actualis\u00e9es sur l’utilisation des contenus partag\u00e9s et de r\u00e9tablir la confiance n\u00e9cessaire pour s’engager dans le domaine public num\u00e9rique, non pas de mani\u00e8re imprudente, mais en s’appuyant sur des connaissances \u00e9clair\u00e9es et approfondies.<\/p>\n \u00c0 l’heure actuelle, une tendance juridique claire se dessine, qui soutient fortement l’ouverture dans l’\u00e9ducation. L’\u00e9volution du paysage du droit d’auteur pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, caract\u00e9ris\u00e9e par le refus de prot\u00e9ger les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, s’aligne sur les doctrines d’utilisation \u00e9quitable et les exceptions l\u00e9gales pour l’\u00e9ducation. Cela cr\u00e9e une base nouvelle et solide pour une nouvelle cat\u00e9gorie de ressources \u00e9ducatives libres (REL) enti\u00e8rement accessibles, d\u00e9mocratisant la cr\u00e9ation de contenu et la lib\u00e9rant des restrictions traditionnelles du droit d’auteur.<\/p>\n Un consensus s’est d\u00e9gag\u00e9 dans les principales juridictions : la protection du droit d’auteur est refus\u00e9e aux \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l’IA, car le droit d’auteur exige un auteur humain. Aux \u00c9tats-Unis, le Bureau du droit d’auteur et les tribunaux f\u00e9d\u00e9raux (the Copyright Office and federal courts) ont toujours soutenu que les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es \u00ab sans aucune contribution cr\u00e9ative ou intervention d’un auteur humain \u00bb ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du droit d’auteur, une position confirm\u00e9e par la d\u00e9cision de justice Thaler c. Perlmutter<\/a>. De m\u00eame, le tribunal Internet de P\u00e9kin<\/a> et l’Union europ\u00e9enne dans l’AI Act<\/a> ont statu\u00e9 que l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne poss\u00e8de pas la personnalit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme auteur.<\/p>\n Une ambigu\u00eft\u00e9 appara\u00eet lorsque des humains collaborent avec l’IA. Les tribunaux \u00e9valuent le degr\u00e9 d’\u00ab apport intellectuel, de cr\u00e9ativit\u00e9 ou d’interactivit\u00e9 \u00bb humain n\u00e9cessaire pour que le droit d’auteur soit acquis. Les directives sugg\u00e8rent que si un humain est impliqu\u00e9 de mani\u00e8re substantielle par le biais d’une s\u00e9lection rapide, d’un raffinement it\u00e9ratif ou d’une \u00e9dition substantielle, il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’auteur. Le Bureau am\u00e9ricain du droit d’auteur<\/a> \u00e9value ces cas de mani\u00e8re continue.<\/p>\n Dans les pays o\u00f9 s\u2019applique la common law<\/em> (par exemple, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis), la violation du droit d’auteur n\u00e9cessite l\u2019utilisation d’une partie substantielle d’une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e.<\/p>\n Les utilisations \u00e0 des fins \u00e9ducatives sont en outre prot\u00e9g\u00e9es contre la copie substantielle par des clauses d’utilisation \u00e9quitable ou de traitement \u00e9quitable.<\/p>\n Dans les pays de droit civil (par exemple, de nombreux pays de l’UE), la libert\u00e9 d’utiliser du contenu d\u00e9coule d’exceptions sp\u00e9cifiques strictement \u00e9num\u00e9r\u00e9es \u00e0 des fins telles que l’enseignement et la recherche<\/a>.<\/p>\n L\u2019utilisation d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur pour former des mod\u00e8les d\u2019IA est controvers\u00e9e. Cependant, les tendances juridiques reconnaissent cela comme une utilisation \u00e9quitable. L\u2019accord historique am\u00e9ricain Bartz et al. c. Anthropic PBC<\/a> a d\u00e9crit l\u2019entrainement des LLM comme \u00ab l\u2019une des utilisations les plus transformatrices \u00bb, la qualifiant d\u2019utilisation \u00e9quitable si des copies l\u00e9gales sont utilis\u00e9es et si les reproductions trop fid\u00e8les sont \u00e9vit\u00e9es. Dans l\u2019UE, l\u2019exception relative \u00e0 la fouille de textes et de donn\u00e9es<\/a> offre une protection similaire \u00e0 des fins de recherche. Les d\u00e9tracteurs affirment que cette pratique d\u00e9valorise le travail des auteurs, ce qui a donn\u00e9 lieu \u00e0 des propositions telles que des taxes sur les syst\u00e8mes d\u2019IA commerciaux ou des normes telles que Really Simple Licensing (RSL<\/a>), qui pourraient avoir une incidence sur la tarification et l\u2019attribution futures de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative. Si les d\u00e9tracteurs cherchent \u00e0 remodeler le processus, la dynamique juridique favorise clairement le traitement de la formation en IA comme une base autoris\u00e9e pour l\u2019innovation, ce qui signifie que l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative peut \u00eatre construit, l\u00e9galement, sur les travaux du pass\u00e9.<\/p>\n Les grands \u00e9diteurs et organismes tels que le Comit\u00e9 international des r\u00e9dacteurs de revues m\u00e9dicales<\/a> (International Committee of Medical Journal Editors<\/a>, ICMJE) interdisent de mentionner l\u2019IA comme auteur, car celui-ci ne peut pas r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de responsabilit\u00e9. Les auteurs humains sont en fin de compte responsables de tout le contenu, y compris des parties g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\n L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative brouille \u00e9galement la fronti\u00e8re entre plagiat et fraude. Le plagiat consiste \u00e0 s\u2019approprier le travail d\u2019une autre personne ; l\u2019IA n\u2019est pas une personne. Cependant, soumettre un travail g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA sans le divulguer peut constituer une fraude acad\u00e9mique, car cela trompe les autres sur la nature du travail. Cette distinction rend la transparence et la mise \u00e0 jour des politiques d\u2019int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique cruciales.<\/p>\n La trajectoire juridique du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA offre une opportunit\u00e9 cruciale pour l\u2019\u00e9ducation ouverte, en s\u2019attaquant directement aux deux probl\u00e8mes de l\u2019incertitude juridique et de l\u2019\u00e9rosion de la confiance \u00e9voqu\u00e9s au d\u00e9but.<\/p>\n Tout d\u2019abord, elle r\u00e9sout la paralysie de l\u2019incertitude juridique. Le consensus clair selon lequel les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es uniquement par l\u2019IA ne sont pas prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et appartiennent au domaine public fournit une base juridique stable. Les enseignants peuvent utiliser ce type de contenu sans craindre les violations du droit d\u2019auteur, les frais de licence ou les cha\u00eenes d\u2019attribution complexes. Cela d\u00e9mystifie une grande partie du \u00ab champ de mines \u00bb et transforme le \u00ab et si \u00bb d\u2019une source d\u2019angoisse en une ligne directrice claire : l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative autonome peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er des cours OER qui peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s, r\u00e9utilis\u00e9s, r\u00e9vis\u00e9s, remix\u00e9s, redistribu\u00e9s et conserv\u00e9s.<\/a><\/p>\n Deuxi\u00e8mement, cela contribue \u00e0 r\u00e9tablir la confiance dans les contenus partag\u00e9s. Lorsque le contenu est v\u00e9rifiable comme \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA (et non simplement une \u0153uvre humaine reconditionn\u00e9e), son statut de domaine public est un fait juridiquement solide et fiable. Cela cr\u00e9e une nouvelle cat\u00e9gorie de mat\u00e9riel partag\u00e9 avec des r\u00e8gles de propri\u00e9t\u00e9 sans ambigu\u00eft\u00e9 et sans revendications cach\u00e9es de droits d\u2019auteur. De plus, lorsque les \u00e9ducateurs apportent une contribution cr\u00e9ative substantielle aux travaux assist\u00e9s par l\u2019IA, l\u2019application d\u2019une licence ouverte standard (comme Creative Commons) aux REL qui en r\u00e9sultent r\u00e9tablit des signaux clairs et fiables pour l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de partage. Pour le mouvement de l\u2019\u00e9ducation ouverte, cette convergence est transformatrice. L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative devient un puissant moteur pour produire et localiser des REL de haute qualit\u00e9 \u00e0 grande \u00e9chelle, sans les contraintes traditionnelles des droits d\u2019auteur.<\/p>\n Cependant, cette opportunit\u00e9 est temp\u00e9r\u00e9e par des responsabilit\u00e9s durables. La communaut\u00e9 universitaire doit respecter les principes d\u2019auteur, de responsabilit\u00e9 et de transparence. L\u2019utilisation de contenus IA du domaine public ne dispense pas les enseignants de la n\u00e9cessit\u00e9 de faire preuve de diligence raisonnable, de citer des sources sp\u00e9cifiques ou de divulguer de mani\u00e8re \u00e9thique l\u2019aide apport\u00e9e par l\u2019IA dans le cadre de collaborations entre humains et IA.<\/p>\n En fin de compte, la propri\u00e9t\u00e9 des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s uniquement par l\u2019IA peut appartenir au domaine public. Mais la gestion de son int\u00e9gration dans l\u2019\u00e9ducation appartient aux \u00e9ducateurs. En tirant parti de cette clart\u00e9 juridique et en faisant preuve de pr\u00e9voyance \u00e9thique, la communaut\u00e9 de l\u2019\u00e9ducation ouverte peut exploiter l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative pour faire progresser sa mission fondamentale d\u2019\u00e9largir l\u2019acc\u00e8s \u00e9quitable \u00e0 la connaissance gr\u00e2ce \u00e0 des ressources qui sont non seulement ouvertes, mais aussi fond\u00e9es sur des droits clairs et une confiance renouvel\u00e9e.<\/p>\n Note de l\u2019auteur : <\/strong>J\u2019ai r\u00e9dig\u00e9 cet article \u00e0 l\u2019aide de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative (POE, Perplexity, DeepSeek<\/em>), j\u2019ai r\u00e9vis\u00e9 et modifi\u00e9 le contenu si n\u00e9cessaire et j\u2019en assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\n Note du traducteur : <\/strong>la traduction a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une premi\u00e8re version par DeepL-pro. Mais le travail de traduction s\u2019est heurt\u00e9 aux difficult\u00e9s du non alignement des termes l\u00e9gaux entre les langues anglaise et fran\u00e7aise. Nous avons b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 ici de l\u2019aide de Mary-Catherine Lavissi\u00e8re, de Nantes Universit\u00e9, qui insiste sur le fait que les termes l\u00e9gaux ne s\u2019alignent pas bien. C\u2019est le cas en particulier de \u201ccommon law\u201d que nous avons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas traduire. En cas de doute, nous encourageons le lecteur \u00e0 partir de la version anglaise.<\/p>\n Rory McGreal<\/strong><\/p>\n<\/header>\n <\/p>\n","protected":false},"author":3,"menu_order":4,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l'IA ?","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29"}],"collection":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":33,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":729,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/revisions\/729"}],"part":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/29\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=29"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=29"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/aiopentext.itd.cnr.it\/seize-obstacles\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=29"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\n<\/p>\n\u00c0 qui appartient le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA ?<\/h1>\n
Introduction<\/h3>\n
La paralysie due \u00e0 l’incertitude juridique.<\/h3>\n
La crise de confiance dans le contenu partag\u00e9.<\/h3>\n
Le paysage juridique : refus de la protection du droit d’auteur pour le contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’IA<\/h3>\n
Collaboration entre l’homme et l’IA : la zone grise<\/h3>\n
Contribution substantielle ou exceptions l\u00e9gales<\/h3>\n
Controverses relatives aux donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n
Paternit\u00e9, plagiat et int\u00e9grit\u00e9 acad\u00e9mique<\/h3>\n
Conclusion<\/h3>\n
\n